Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://au-fournil-de-plainfaing.fr/ les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site https://au-fournil-de-plainfaing.fr/ est édité par :
Nom de la structure : SARL AU FOURNIL DE PLAINFAING (Boulangerie Chobriat)
Adresse du siège social : 100 ROUTE D’ALSACE, 88230 PLAINFAING, France
N° SIRET : 98848330100012
N° TVA Intracommunautaire : FR59988483301
Email de contact : boulangechobriat@gmail.com
Téléphone : 03 29 50 34 19
Directeur de la publication : Rémi Chobriat (en tant que gérant de la SARL AU FOURNIL DE PLAINFAING)
2. Création du site et Webmaster
Le site a été conçu et réalisé par :
Entreprise : IPWebConcept – Julien Dorbritz
Adresse : 371 rue du Chanoine Jean-Herquel, 88230 Plainfaing
Téléphone : 06 87 03 04 59
Email : julien@ipwebconcept.fr
Site Web : https://www.ipwebconcept.fr/
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Entreprise : o2switch
Adresse postale : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site Web : https://www.o2switch.fr/
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Crédits photographiques et iconographiques
La majorité des photographies et illustrations présentes sur le site https://au-fournil-de-plainfaing.fr/ sont la propriété exclusive de la SARL AU FOURNIL DE PLAINFAING et de ses dirigeants.
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Le logo officiel « La Pétrisane » ainsi que certaines images associées à cette marque.
Le logo officiel de la Mairie de Plainfaing, dont l’utilisation sur ce site a fait l’objet d’une demande et d’une autorisation préalable.
Le logo officiel de la Confiserie Des Hautes Vosges (C.D.V.H), également reproduit avec leur aimable autorisation suite à une demande préalable.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, de l’ensemble de ces éléments (qu’ils appartiennent à la boulangerie, à la marque La Pétrisane, à la Mairie de Plainfaing ou à la C.D.V.H) est strictement interdite sans l’autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires respectifs.
6. Limitations de responsabilité
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